Réunions du conseil et documents

Autrefois, le conseil se réunissait quatre fois par an. Toutefois, en raison d’un récent examen de la gouvernance effectué par le conseil, celui-ci se réunira six fois par an à partir de 2021. Les réunions ont lieu le dernier mercredi des mois de janvier, mars, mai, juillet, septembre et novembre.

N’importe qui peut y assister. L’inscription préalable est obligatoire et commence environ deux semaines avant la date de la réunion.

Certaines parties d’une réunion peuvent être fermées au public en raison des sujets abordés. Par exemple, les discussions sur le rendement des employés sont fermées dans l’intérêt de la protection de la vie privée. Lorsqu’une partie de la réunion est fermée, une explication sera fournie et les observateurs seront priés de quitter temporairement les lieux.

En raison de la COVID-19, le conseil se réunit actuellement de manière virtuelle par vidéoconférence. Les observateurs sont tout de même bienvenus.

Observation d’une réunion

Compte tenu de l’intérêt public et du rôle de l’Ordre en matière de sécurité, ainsi que de l’autorité du conseil pour régir ses activités, les réunions du conseil doivent être organisées de manière à ne pas être indûment influencées par des organisations ou des personnes extérieures.

Pour ce faire, le conseil a établi des règles régissant la conduite des observateurs, notamment la règle selon laquelle les observateurs ne sont pas autorisés à prendre la parole devant le conseil ou à discuter avec ses membres. Ces règles ont été complétées pour tenir compte des réunions virtuelles.

Renseignements à l’intention des observateurs – Édition virtuelle

Protocole Zoom

Prochaines réunions du conseil

La prochaine réunion du conseil aura lieu le mercredi 24 novembre à 9 h. L’Ordre facilitera la diffusion en direct sur YouTube pour toute personne intéressée à regarder la réunion.

L’ordre du jour et les documents connexes seront disponibles ici sept jours avant la réunion, soit le 17 novembre 2021.

Documents du conseil

Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour et les documents relatifs aux réunions du conseil de l’Ordre (publiés environ deux semaines avant la date de chaque réunion).

Documents de la réunion du conseil – 28 octobre 2017 : Veuillez noter qu’une partie des documents a été caviardée afin de s’assurer que les commentaires fournis ne peuvent être attribués à des inscrits individuels de l’Ordre.  Bien qu’il soit peu probable que cela se produise, le caviardage a été fait par excès de prudence et pour refléter l’engagement de l’Ordre à protéger les renseignements personnels. 

Conflits d’intérêts du conseil

Chaque année, les membres du conseil sont tenus de remplir une déclaration annuelle de conflit d’intérêts afin de recenser les cas où des conflits d’intérêts réels ou perçus peuvent survenir.

Comme indiqué dans les règlements administratifs de l’Ordre, un conflit d’intérêts est :

16.01 Définition
Aux fins du présent article, il y a conflit d’intérêts lorsqu’une personne raisonnable conclurait que les intérêts personnels ou financiers d’un membre du conseil ou d’un comité peuvent influer sur son jugement ou sur l’exercice de ses fonctions au sein de l’Ordre. Un conflit d’intérêts peut être réel ou perçu, réel ou potentiel, et direct ou indirect.

À l’aide d’un formulaire de déclaration annuelle, l’Ordre interroge les membres du conseil sur les risques de conflit dans quatre domaines :

  • basés sur toute fonction à laquelle ils ont été élus ou nommés;
  • basés sur des participations ou des entités dont ils sont propriétaires;
  • basés sur des participations dont ils tirent une rémunération ou un avantage financier;
  • basés sur toute relation existante qui pourrait compromettre leur jugement ou leur prise de décisions.

Les conflits potentiels suivants ont été déclarés par les membres du conseil pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021.

Résumé des déclarations des membres du conseil pour 2020-2021