Mandats des comités

Le conseil est appuyé par des comités statutaires et non statutaires. Ces comités sont composés de naturopathes et de membres du public qui siègent au conseil, ainsi que de naturopathes qui exercent la profession et de représentants du public nommés par le conseil. Les mandats durent un an, avec une option de renouvellement, et tous les postes sont bénévoles. Les ressources sur cette page sont des références utiles pour obtenir davantage de renseignements au sujet des deux types de comités :

Comités statutaires

Comité de discipline
Comité exécutif
Comité d’aptitude professionnelle
Comité des enquêtes, des plaintes et des rapports
Comité des relations avec les patients

Comité d’assurance de la qualité
Comité d’inscription

Comités non statutaires

Comité d’audit
Comité d’équité, de diversité et d’inclusion
Comité d’appel des examens
Comité d’inspection
Comité de gouvernance
Comité d’examen des politiques de gouvernance
Comité des risques
Comité d’examen des substances réglementées
Comité des normes