Considérations relatives à l’obtention du consentement éclairé
Détails de la session

📅 Date : Lundi 21 septembre 2026
⏰ Heure : 12 h – 13 h (heure de l’Est)
📍 Lieu : webinaire Zoom
📖 CEs: 1 catégorie A (jurisprudence)
Cette séance du Programme d’éducation réglementaire (REP) offre un aperçu pratique des exigences relatives au consentement valide, éclairé et volontaire dans la pratique de la naturopathie. Dans le prolongement de notre précédent programme REP (« Comprendre les complexités du consentement »), les participants apprendront quelles informations les patients doivent obtenir pour prendre des décisions éclairées concernant leurs soins, qu’il s’agisse de la nature et des bénéfices attendus de l’intervention, de ses risques concrets, de ses effets secondaires ou encore des alternatives raisonnables. La séance abordera également les implications du refus de soins, les coûts associés et le droit du patient de retirer son consentement.
S’appuyant sur les principales lois et normes professionnelles, notamment la Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé, la Loi de 2007 sur la naturopathie et la Ligne directrice de CoNO sur le consentement éclairé, cette session met en lumière la manière dont les exigences en matière de consentement s’appliquent dans la pratique clinique quotidienne. Les participants acquerront des connaissances leur permettant de favoriser la compréhension et l’autonomie des patients, de collaborer avec les mandataires et de consigner le consentement tout au long du parcours de soins.
Les points clés à retenir:
- Comprendre les exigences législatives et réglementaires relatives au consentement valide, éclairé et volontaire.
- Déterminer les renseignements nécessaires à une prise de décision éclairée, notamment en ce qui concerne la compréhension du patient, sa capacité de décision et le rôle des décideurs substituts.
- Appliquer les exigences relatives à la documentation du consentement initial et continu dans la pratique clinique.
PRÉSENTATRICES

Dre Shelley Burns
Docteur en naturopathie
Shelley Burns, ND, est copropriétaire de Pomegranate Healthcare, une clinique multidisciplinaire située à Toronto. Forte d’une vaste expérience dans le domaine de la santé des cadres, elle collabore avec des médecins pour aider ses clients à atteindre un niveau de bien-être optimal.
Shelley a suivi le programme de quatre ans du Collège canadien de médecine naturopathique (CCNM), où elle a reçu le prix NaturoMedic pour ses compétences en médecine naturopathique. Elle est également titulaire d’un baccalauréat en psychologie et en philosophie de l’Université Wilfrid Laurier, d’un certificat en médecine complémentaire et intégrative de la Harvard Medical School, d’une maîtrise en droit de la santé de la Faculté de droit Osgoode Hall, ainsi que d’un MBA exécutif international en soins de santé et sciences de la vie de la Rotman School of Management.
Shelley a été présidente de l’Association ontarienne des médecins naturopathes et siège actuellement au comité d’inscription et au comité de gouvernance; elle préside également le comité des finances, de la vérification et des risques de l’Ordre. Elle exerce à la Clinique naturopathique Robert Schad (RSNC) et a collaboré aux magazines Skin Deep, Maclean’s, The Toronto Star et The Medical Post. Elle est également intervenue à CTV et a pris la parole lors de congrès sur les soins de santé à travers l’Amérique du Nord au sujet de la naturopathie et de la médecine préventive.

Natalia Vasilyeva
Directrice des affaires réglementaires
Natalia Vasilyeva est la directrice des affaires réglementaires au sein de l’Ordre des naturopathes de l’Ontario. À ce titre, elle supervise le programme de traitement des plaintes et des signalements de l’Ordre et apporte son soutien tant au comité des enquêtes, des plaintes et des signalements qu’au comité de discipline.